Garde nationale en Hollande et garde soldée d’Amsterdam

Art. 1er.

Jusqu'à ce qu'il ait été pourvu à l'organisation de la garde nationale en Hollande, elle sera maintenue sur le pied où elle est aujourd'hui.

2.

Il sera établi au 1^er janvier 1812, une garde soldée pour faire le service dans notre bonne ville d'Amsterdam.

3.

A dater de cette époque, la garde de nuit actuelle sera supprimée.

4.

La garde nationale ne sera appelée à faire le service qu'en cas d'insuffisance de la garde soldée.

5.

La garde soldée d'Amsterdam sera composée de deux bataillons et d'un escadron.

Chaque bataillon sera composé de quatre compagnies ; chaque compagnie sera forte de cent quarante hommes, savoir :

• 1 capitaine
• 1 lieutenant
• 1 sous-lieutenant
• 1 sergent-major
• 4 sergens
• 1 fourrier
• 8 caporaux
• 121 soldats
• 2 tambours
• 140 hommes

L'escadron sera composé de :

• 1 capitaine
• 1 lieutenant
• 2 sous-lieutenants
• 1 maréchal-des-logis en chef
• 4 maréchaux-des-logis
• 1 fourrier
• 8 brigadiers
• 90 gardes à cheval, dont un vétérinaire, et deux maréchaux-ferrants
• 2 trompettes
• 110 hommes

L'état-major de la garde soldée sera composé de :

• 1 colonel
• 2 chefs de bataillon
• 2 adjudants-majors capitaines
• 1 quartier-maître
• 1 chirurgien-major
• 1 chirurgien aide-major
• 2 adjudants sous-officiers
• 1 tambour-major
• 1 caporal tambour
• 3 ouvriers, tailleur, cordonnier et armurier
• 8 musiciens
• 23

6.

La solde, la subsistance, l'habillement, le casernement, le chauffage, et les dépenses des corps-de-garde de cette troupe, seront acquittés moyennant un fonds de 200 000 fr. qui sera fait annuellement pour cet objet dans le budget de la ville, pour le surplus sur la contribution que les habitants payent pour le service de la garde nationale.

7.

La répartition de cette contribution sera régularisée par une délibération du conseil municipal, approuvée par le préfet du département.

8.

Le conseil d'administration de la garde soldée, sera composé du maire de la ville, président ; du colonel, ou en son absence, du commandant du corps ; des deux capitaines les plus anciens, et d'un sous-officier.

9.

Le maire fera tous les trois mois la revue de la garde, et arrêtera les états de la solde.

10.

Indépendamment de la surveillance exercée par le maire, l'inspecteur aux revues de la 17^e division militaire inspectera la garde soldée, en constatera l'effectif tous les mois par une revue, se rendra tous les trimestres au conseil d'administration, et arrêtera la comptabilité du corps. Il rendra compte de son inspection au prince gouverneur-général et à notre ministre de la guerre.

11.

Les officiers de la garde soldée seront nommés par nous, sur la présentation du gouverneur-général. Ils ne pourront être choisis que parmi les anciens militaires, natifs de la ville d'Amsterdam, ou du département du Zuyderzée.

12.

L'uniforme de la garde soldée sera un habit de drap bleu, collet, parement et revers rose, boutons blancs, veste et culotte blanches. Les habits de la garde à pied seront faits sur le modèle de l'infanterie. La garde à cheval aura les mêmes couleurs, mais la forme de son habillement sera celle des chasseurs à cheval.

13.

La garde soldée sera sous les ordres du commandant de la place.

14.

Notre ministre de l'intérieur et de la guerre sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret.