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Décrets et arrêtés

Des règlements de Louis XV aux décrets de Napoléon, les textes officiels sont la matière première de toute recherche sérieuse sur l’uniforme militaire français.

Cette section rassemble ordonnances royales, décrets de la Convention, arrêtés du Consulat, décrets impériaux et circulaires ministérielles qui ont régi, de l’Ancien Régime à la Restauration, la création des corps, leur organisation, leur habillement et leur équipement. Infanterie de ligne et légère, cavalerie, gardes nationales, gardes soldées, troupes spéciales — chaque acte est reproduit intégralement d’après les sources primaires.

Ces documents intéressent aussi bien le chercheur qui veut remonter à la source qu’au figuriniste ou au reconstituant en quête d’une référence précise sur une couleur, une coupe ou un insigne.

Articles
Titre Date de création
Compagnies d'hommes de couleur à Bordeaux 26 Mai 1815
Dissolution de la Garde de Paris et création du 134e régiment de ligne 6 Janvier 1813
Fanions des Bataillons d'Infanterie — Dimensions et Confection 19 Mars 1812
Uniforme des troupes à pied — habillement, coiffures et distinctions 19 Janvier 1812
Aigles, drapeaux et étendards des corps de l'armée 25 Décembre 1811
Garde nationale en Hollande et garde soldée d’Amsterdam 22 Octobre 1811
Création du 34e régiment d'infanterie légère 9 Mars 1811
Changements apportés au schakos des différentes armes 9 Novembre 1810
Création de la garde municipale de Bordeaux 17 Mai 1809
Création de l'armée d'Espagne 7 Septembre 1808
Décret impérial relatif à la composition des régiments d'infanterie de ligne et d'infanterie légère 18 Février 1808
Création du corps d'observation de la Gironde 2 Août 1807
Création du bataillon du prince de Neuchâtel 16 Mai 1807
De l’uniforme blanc 24 Juillet 1806
Levée de vélites pour la Garde impériale 11 Juin 1806
Décret relatif à la masse d’habillement et aux marchés de fournitures par corps 25 Avril 1806
Description du schakos donné pour coiffure à l'infanterie 27 Mars 1806
Décret impérial, portant qu'à dater du renouvellement de 1807, le shakos sera la coiffure de l'infanterie de ligne 25 Février 1806
Création du corps de vélites à cheval 17 Septembre 1805
Création des compagnies de réserve départementales 14 Mai 1805
Formation de compagnies de voltigeurs dans les régiments d'infanterie légère 13 Mars 1804
Uniforme des généraux, des états-majors, du génie et des inspecteurs aux revues 24 Septembre 1803
Organisation des compagnies de canonniers gardes-côtes 28 Mai 1803
Costume des chefs de comptoir dans l'Inde 17 Février 1803
Formation de la garde municipale de Paris 4 Octobre 1802
Uniforme du directeur général, des administrateurs et employés des douanes 28 Novembre 1801
Organisation de la garde des consuls et création d'un gouverneur du palais du gouvernement 14 Novembre 1801
Formation d'une légion italique 8 Septembre 1799
Loi sur la formation d'une légion polonaise. 8 Septembre 1799
Solde et organisation de la garde du Directoire exécutif 21 Juillet 1797
Décret portant sur l’habillement des officiers — prairial an III 20 Mai 1795
Décret relatif à l'habillement & équipement des Troupes de la République. 19 Août 1794
Remise dans les dépôts des sabres de trente pouces de lame et au-dessus 6 Mars 1794
Mode d’amalgame pour l’infanterie de la République 12 Août 1793
Garde salariée par la République dans chaque grande ville 5 Avril 1793
Formation de deux nouveaux régiments de chasseurs à cheval 7 Mars 1793
Organisation de l'armée et pensions de retraite — 21 février 1793 21 Février 1793
Organisation de la légion franche des Américains 6 Décembre 1792
Formation de trois compagnies de Guides pour les armées 25 Avril 1792
Régiments d'infanterie allemande, irlandaise et liégeoise 29 Juillet 1791
Loi additionnelle relative à la Gendarmerie nationale 20 Juillet 1791
53e régiment ci-devant Alsace et 85e ci-devant de Foix 20 Juillet 1791
Drapeaux, étendards et guidons des régiments 10 Juillet 1791
Décret relatif à la Garde soldée de Paris 3 Juin 1791
Gendarmerie nationale de Corse 3 Juin 1791
Décret qui détermine l’uniforme des Gardes Nationales de France 19 Juillet 1790
Règlement pour l’habillement et l’équipement des troupes du 21 février 1779 21 Février 1779
Ordonnance concernant la nouvelle compagnie du Guet de Paris 16 Septembre 1771
Règlement arrêté par le Roi pour l'habillement et l'équipement de ses troupes du 25 avril 1767 25 Avril 1767

Décrets & Arrêtés

  • Compagnies d'hommes de couleur à Bordeaux
    Détails
    26-05-1815
  • Dissolution de la Garde de Paris et création du 134e régiment de ligne
    Détails
    06-01-1813
  • Fanions des Bataillons d'Infanterie — Dimensions et Confection
    Détails
    19-03-1812
  • Uniforme des troupes à pied — habillement, coiffures et distinctions
    Détails
    19-01-1812
  • Aigles, drapeaux et étendards des corps de l'armée
    Détails
    25-12-1811
  • Garde nationale en Hollande et garde soldée d’Amsterdam
    Détails
    22-10-1811
  • Création du 34e régiment d'infanterie légère
    Détails
    09-03-1811
  • Changements apportés au schakos des différentes armes
    Détails
    09-11-1810
  • Création de la garde municipale de Bordeaux
    Détails
    17-05-1809
  • Création de l'armée d'Espagne
    Détails
    07-09-1808
  • Décret impérial relatif à la composition des régiments d'infanterie de ligne et d'infanterie légère
    Détails
    18-02-1808
  • Création du corps d'observation de la Gironde
    Détails
    02-08-1807
  • Création du bataillon du prince de Neuchâtel
    Détails
    16-05-1807
  • De l’uniforme blanc
    Détails
    24-07-1806
  • Levée de vélites pour la Garde impériale
    Détails
    11-06-1806
  • Décret relatif à la masse d’habillement et aux marchés de fournitures par corps
    Détails
    25-04-1806
  • Description du schakos donné pour coiffure à l'infanterie
    Détails
    27-03-1806
  • Décret impérial, portant qu'à dater du renouvellement de 1807, le shakos sera la coiffure de l'infanterie de ligne
    Détails
    25-02-1806
  • Création du corps de vélites à cheval
    Détails
    17-09-1805
  • Création des compagnies de réserve départementales
    Détails
    14-05-1805
  • Formation de compagnies de voltigeurs dans les régiments d'infanterie légère
    Détails
    13-03-1804
  • Uniforme des généraux, des états-majors, du génie et des inspecteurs aux revues
    Détails
    24-09-1803
  • Organisation des compagnies de canonniers gardes-côtes
    Détails
    28-05-1803
  • Costume des chefs de comptoir dans l'Inde
    Détails
    17-02-1803
  • Formation de la garde municipale de Paris
    Détails
    04-10-1802
  • Uniforme du directeur général, des administrateurs et employés des douanes
    Détails
    28-11-1801
  • Organisation de la garde des consuls et création d'un gouverneur du palais du gouvernement
    Détails
    14-11-1801
  • Formation d'une légion italique
    Détails
    08-09-1799
  • Loi sur la formation d'une légion polonaise.
    Détails
    08-09-1799
  • Solde et organisation de la garde du Directoire exécutif
    Détails
    21-07-1797
  • Décret portant sur l’habillement des officiers — prairial an III
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    20-05-1795
  • Décret relatif à l'habillement & équipement des Troupes de la République.
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    19-08-1794
  • Remise dans les dépôts des sabres de trente pouces de lame et au-dessus
    Détails
    06-03-1794
  • Mode d’amalgame pour l’infanterie de la République
    Détails
    12-08-1793
  • Garde salariée par la République dans chaque grande ville
    Détails
    05-04-1793
  • Formation de deux nouveaux régiments de chasseurs à cheval
    Détails
    07-03-1793
  • Organisation de l'armée et pensions de retraite — 21 février 1793
    Détails
    21-02-1793
  • Organisation de la légion franche des Américains
    Détails
    06-12-1792
  • Formation de trois compagnies de Guides pour les armées
    Détails
    25-04-1792
  • Régiments d'infanterie allemande, irlandaise et liégeoise
    Détails
    29-07-1791
  • Loi additionnelle relative à la Gendarmerie nationale
    Détails
    20-07-1791
  • 53e régiment ci-devant Alsace et 85e ci-devant de Foix
    Détails
    20-07-1791
  • Drapeaux, étendards et guidons des régiments
    Détails
    10-07-1791
  • Décret relatif à la Garde soldée de Paris
    Détails
    03-06-1791
  • Gendarmerie nationale de Corse
    Détails
    03-06-1791
  • Décret qui détermine l’uniforme des Gardes Nationales de France
    Détails
    19-07-1790
  • Règlement pour l’habillement et l’équipement des troupes du 21 février 1779
    Détails
    21-02-1779
  • Ordonnance concernant la nouvelle compagnie du Guet de Paris
    Détails
    16-09-1771
  • Règlement arrêté par le Roi pour l'habillement et l'équipement de ses troupes du 25 avril 1767
    Détails
    25-04-1767

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