Décret du Prince portant création du Bataillon du Prince de Neuchâtel
Au quartier général impérial de Finckenstein, Prusse Ducale
le 16 mai 1807
Imprimé par ordre du Conseil d'État, Neuchâtel, 13 juin 1807
Alexandre, par la grâce de Dieu, prince et duc de Neuchâtel et Valangin, etc. — Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :
Décret du Prince Promulgation dans la principauté de Neuchâtel
Art. Ier.
Le décret de Sa Majesté Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, sera publié dans l'étendue de notre principauté ainsi qu'il suit.
Extrait des minutes de notre secrétairerie d'État
De notre camp impérial de Finckenstein, le 11 mai 1807.
Napoléon, empereur des Français et roi d'Italie.
Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :
Art. Ier.
Il sera levé un bataillon dans la principauté de Neuchâtel sous le titre de Bataillon du prince de Neuchâtel.
II.
L'état-major sera composé de :
- 1 chef de bataillon.
- 1 lieutenant de recrutement.
- 1 adjudant-major.
- 1 chirurgien-major.
- 1 tambour-major.
- 1 maître-tailleur.
- 1 maître-cordonnier.
- 1 maître-armurier.
- 8
III.
Chaque compagnie sera composée de :
- 1 capitaine.
- 1 lieutenant 1 sous-lieutenant.
- 1 sergent-major.
- 1 caporal-fourrier.
- 4 sergents.
- 8 caporaux.
- 2 tambours.
- 1 sapeur.
- 140 soldats.
- 160 hommes. Total.
Pour chaque compagnie deux enfants de troupe.
IV.
Le bataillon du prince de Neuchâtel sera composé de six compagnies, savoir : une compagnie de grenadiers, une compagnie de voltigeurs et quatre compagnies ordinaires. Ces six compagnies seront d'égale force.
V.
Les deux premières compagnies seront levées avant le premier Août, et les quatre autres avant le premier Septembre prochain.
VI.
Il ne pourra être admis dans le dit bataillon que des habitants de la principauté de Neuchâtel, des cantons suisses et du Valais.
VII.
Le bataillon aura la même solde et les mêmes masses que les régiments suisses à notre service.
VIII.
Pendant la vie du prince Alexandre Berthier, ce bataillon sera sous le commandement du prince de Neuchâtel qui aura la nomination des officiers.
IX.
Nos ministres de la guerre, de l'administration de la guerre et du trésor public sont chargés du présent décret.
Signé : Napoléon
Le ministre, secrétaire d'État : Hugues-B. Maret
II.
Nos sujets verront dans ce décret un nouveau témoignage de l'affection de l'empereur et roi.
III.
Il sera donné une instruction sur le mode d'exécution des dispositions du susdit décret.
IV.
Notre commissaire général et extraordinaire, notre Conseil d'État sont chargés de l'exécution du présent décret.
Signé : Alexandre
Ordonnance du Conseil d'État Publication et mise en exécution
Il est ordonné à tous les officiers de juridiction de cet État de faire incessamment lire et afficher les décrets ci-dessus en la forme et aux lieux ordinaires ; le Conseil adjoint en même temps aux dits officiers de donner à Monsieur Bosset, capitaine-adjoint à l'état-major de la grande armée, toutes les facilités qui pourront dépendre d'eux pour le plus grand succès de la commission dont il est chargé de la part de son Altesse Sérénissime notre souverain, relativement à la levée du corps qui fait l'objet de ces décrets.
Donné en Conseil tenu sous notre présidence, au château de Neuchâtel, le 18 juin 1807.
Signé : de Boyve